51285_PLU_20220428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUSSIMONT"


Informations

Nom du document DU_51285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUSSIMONT
Maillage 51285 HAUSSIMONT
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 17:39
Publié le 06/04/2023 à 17:37
Mis à jour le 06/04/2023 à 17:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51285_PLU_20220428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2095101030180b7446493a79b359457
Producteur Mairie de Haussimont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUSSIMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51285
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1243082,48.7114353,4.2263224,48.7810206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51285_rapport_20220428.pdf Rapport
51285_padd_20220428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51285_reglement_20220428.pdf Règlement écrit
51285_annexe_sanitaire_assainissement_20220428.pdf Annexe sanitaire assainissement
51285_annexe_sanitaire_dechets_20220428.pdf Annexe sanitaire dechets
51285_annexe_sanitaire_ep_20220428.pdf Annexe sanitaire ep
51285_annexes_complementaires_20220428.pdf Annexes complementaires
51285_liste_sup_20220428.pdf Liste sup
51285_plan_sup_1_20220428.pdf Plan sup 1
51285_plan_sup_2_20220428.pdf Plan sup 2
51285_orientations_amenagement_20220428.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Haussimont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.haussimont@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.haussimont@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.