85088_PLU_20220728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FENOUILLER"


Informations

Nom du document DU_85088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FENOUILLER
Maillage 85088 LE FENOUILLER
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2023 à 10:26
Publié le 22/08/2023 à 10:43
Mis à jour le 22/08/2023 à 10:43
Statut
Version 12
Nom de l'archive 85088_PLU_20220728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b232e2efcf095ddd3316f747cbfcddbf
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85088_procedure_20220728.pdf Procédure
85088_rapport_20220728.pdf Rapport
85088_padd_20220728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85088_reglement_20220728.pdf Règlement écrit
85088_reglement_graphique_20220728.pdf Règlement graphique
85088_info_lin_19_aep_20220728.pdf Info lin 19 aep
85088_info_lin_19_ass_20220728.pdf Info lin 19 ass
85088_info_lin_19_dechets_20220728.pdf Info lin 19 dechets
85088_info_surf_04_dpu_20220728.pdf Info surf 04 dpu
85088_info_surf_14_barnier_20220728.pdf Info surf 14 barnier
85088_info_surf_14_bruit_20220728.pdf Info surf 14 bruit
85088_info_surf_16_20220728.pdf Site archéologique
85088_info_surf_17_plomb_20220728.pdf Info surf 17 plomb
85088_info_surf_18_20220728.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
85088_info_surf_19_ass_20220728.pdf Info surf 19 ass
85088_info_surf_32_20220728.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
85088_liste_sup_20220728.pdf Liste sup
85088_orientations_amenagement_18_00_20220728.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.