91016_PLU_20250318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGERVILLE"


Informations

Nom du document DU_91016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGERVILLE
Maillage 91016 ANGERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2025 à 20:48
Publié le 24/06/2025 à 10:14
Mis à jour le 24/06/2025 à 10:14
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 91016_PLU_20250318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b237e83011d1797d7d3a7886c0eff9d0
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9588858,48.2845803,2.0525869,48.3386838]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91016_procedure_20250318.pdf Procédure
91016_rapport_1_20250318.pdf Partie 1
91016_rapport_2_20250318.pdf Partie 2
91016_padd_20250318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91016_reglement_20250318.pdf Règlement écrit
91016_reglement_graphique_0_20250318.pdf Tableau d’assemblage
91016_reglement_graphique_1_20250318.pdf Règlement graphique 1
91016_annexes_diverses_20250318.pdf Annexes diverses
91016_annexes_diverses_reglement_graphique_20250318.pdf Annexes diverses reglement graphique
91016_annexes_sanitaires_plan_assainissement_20250318.pdf Annexes sanitaires plan assainissement
91016_annexes_sanitaires_plan_eau_potable_20250318.pdf Annexes sanitaires plan eau potable
91016_liste_SUP_20250318.pdf Liste SUP
91016_notice_sanitaire_20250318.pdf Notice sanitaire
91016_plan_SUP_20250318.pdf Plan SUP
91016_orientations_amenagement_20250318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-angerville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-angerville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.