58023_PLU_20230706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZOCHES"


Informations

Nom du document DU_58023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZOCHES
Maillage 58023 BAZOCHES
Source Téléversement
Téléversé le 09/08/2023 à 11:26
Publié le 28/08/2023 à 08:44
Mis à jour le 28/08/2023 à 08:44
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 58023_PLU_20230706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b24244a44b1371508b991b2e25aef1eb
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZOCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58023
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7573294,47.3467031,3.8301848,47.3905787]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58023_procedure_20230706.pdf Procédure
58023_rapport_1_20230706.pdf Partie 1
58023_rapport_2_20230706.pdf Partie 2
58023_rapport_3_20230706.pdf Partie 3
58023_rapport_4_20230706.pdf Partie 4
58023_padd_20230706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58023_reglement_20230706.pdf Règlement écrit
58023_reglement_graphique_20230706.pdf Règlement graphique
58023_charte_pnr_20230706.pdf Charte pnr
58023_di_20230706.pdf Di
58023_plan_SUP_1_20230706.pdf Plan SUP 1
58023_plan_SUP_2_20230706.pdf Plan SUP 2
58023_plan_SUP_3_20230706.pdf Plan SUP 3
58023_plan_ep_1_20230706.pdf Plan ep 1
58023_plan_ep_2_20230706.pdf Plan ep 2
58023_zonage_assainissement_20230706.pdf Zonage assainissement
58023_orientations_amenagement_20230706.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.ravinel@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.ravinel@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.