69050_PLU_20181119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON"


Informations

Nom du document DU_69050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON
Maillage 69050 CHATILLON
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2021 à 12:41
Publié le 11/03/2021 à 14:11
Mis à jour le 11/03/2021 à 14:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69050_PLU_20181119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b24a2160d3ea37c278533967454c12b9
Producteur Mairie de Châtillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2021.
Emprise [4.623951,45.8462777,4.6734518,45.8976428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69050_procedure_20181119.pdf Procédure
69050_rapport_20181119.pdf Rapport
69050_padd_20181119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69050_prescription_lin_07_1_20181119.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69050_prescription_pct_07_1_20181119.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69050_prescription_surf_02_1_20181119.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69050_prescription_surf_02_2_20181119.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69050_prescription_surf_05_1_20181119.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69050_prescription_surf_07_1_20181119.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69050_prescription_surf_16_1_20181119.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69050_prescription_surf_22_1_20181119.pdf Diversité commerciale à protéger
69050_reglement_20181119.pdf Règlement écrit
69050_reglement_graphique_20181119.pdf Règlement graphique
69050_info_surf_14_1_20181119.pdf Info surf 14 1
69050_info_surf_19_1_20181119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69050_info_surf_19_2_20181119.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69050_info_surf_27_1_20181119.pdf Info surf 27 1
69050_info_surf_99_1_20181119.pdf autre relevant de la loi littoral
69050_info_surf_99_2_20181119.pdf autre relevant de la loi montagne
69050_orientations_1_20181119.pdf Orientations 1
69050_orientations_amenagement_1_20181119.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châtillon
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chatillondazergues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chatillondazergues.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.