24450_CC_20050527

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIAL-DE-NABIRAT"


Informations

Nom du document DU_24450
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIAL-DE-NABIRAT
Maillage 24450 SAINT-MARTIAL-DE-NABIRAT
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2021 à 17:24
Publié le 04/10/2021 à 13:35
Mis à jour le 04/10/2021 à 13:35
Statut
Version 2
Nom de l'archive 24450_CC_20050527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b24dd4b09801c1eed4ad685c70a4aae6
Producteur Communauté de communes Domme - Villefranche du Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIAL-DE-NABIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24450
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/10/2021.
Emprise [1.2167067,44.72606,1.2761634,44.7728496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24450_CC_20050527/24450_CC_20050527.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24450_procedure_20050527.pdf Procédure
24450_rapport_20050527.pdf Rapport
24450_annexe_20050527.pdf Annexe
24450_liste_annexes_20050527.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Domme - Villefranche du Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.