42071_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE COTEAU"


Informations

Nom du document DU_42071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE COTEAU
Maillage 42071 LE COTEAU
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2024 à 08:25
Publié le 11/10/2024 à 09:43
Mis à jour le 11/10/2024 à 09:43
Statut
Version 8
Nom de l'archive 42071_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b25cbbd59244e13bb16d8d86ce2b6370
Producteur Mairie du Coteau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE COTEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42071
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0787479,46.0021811,4.1062557,46.0413468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42071_procedure_20240917.pdf Procédure
42071_rapport_20240917.pdf Rapport
42071_padd_20240917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42071_prescription_pct_07_01_20240917.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
42071_prescription_surf_02_01_20240917.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42071_prescription_surf_02_02_20240917.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42071_prescription_surf_05_00_20240917.pdf Emplacement réservé
42071_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
42071_reglement_graphique_20240917.pdf Règlement graphique
42071_annexes_1_20240917.pdf Annexes 1
42071_annexes_2_20240917.pdf Annexes 2
42071_annexes_3_20240917.pdf Annexes 3
42071_info_lin_19_01_20240917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42071_info_lin_19_02_20240917.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42071_info_lin_19_03_20240917.pdf Info lin 19 03
42071_info_surf_04_00_20240917.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42071_info_surf_14_00_20240917.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
42071_info_surf_19_00_20240917.pdf Info surf 19 00
42071_plan_sup_20240917.pdf Plan sup
42071_sommaire_annexe_20240917.pdf Sommaire annexe
42071_orientations_amenagement_20240917.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Coteau
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lecoteau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lecoteau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.