56058_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FEREL"


Informations

Nom du document DU_56058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FEREL
Maillage 56058 FEREL
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 17:21
Publié le 07/01/2026 à 09:08
Mis à jour le 07/01/2026 à 09:08
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 56058_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b26d95a84b1b60b7508e4120ddb8a6ff
Producteur Communauté d'agglomération de la Presqu'île de Guérande Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEREL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56058
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [-2.3807284,47.454434,-2.2963929,47.518546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56058_procedure_20251216.pdf Procédure
56058_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
56058_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
56058_rapport_3_20251216.pdf Partie 3
56058_rapport_4_20251216.pdf Partie 4
56058_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56058_prescription_lin_07_02_20251216.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56058_prescription_surf_15_01_20251216.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
56058_prescription_surf_16_01_20251216.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56058_prescription_surf_31_05_20251216.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
56058_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
56058_reglement_graphique_20251216.pdf Règlement graphique
56058_dpu_20251216.pdf Dpu
56058_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
56058_notice_annexes_sanitaires_20251216.pdf Notice annexes sanitaires
56058_plan_aep_20251216.pdf Plan aep
56058_plan_assainissement_20251216.pdf Plan assainissement
56058_plan_dechets_20251216.pdf Plan dechets
56058_plan_ep_20251216.pdf Plan ep
56058_plan_eu_20251216.pdf Plan eu
56058_plan_sup_20251216.pdf Plan sup
56058_sis_20251216.pdf Sis
56058_orientations_amenagement_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Presqu'île de Guérande Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : delphine.samson@cap-atlantique.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : delphine.samson@cap-atlantique.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.