78006_PLU_20180907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ADAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_78006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ADAINVILLE
Maillage 78006 ADAINVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 08/02/2019 à 14:11
Publié le 08/02/2019 à 15:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 78006_PLU_20180907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b286f8575c57550740b304aadd9c6a20
Producteur Commune d'Adainville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ADAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.629821864141717,48.70557598474132,1.6958934922778794,48.73562768463318]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78006_assainissement_20180907.pdf Assainissement
78006_eau_potable_20180907.pdf Eau potable
78006_liste_annexes_20180907.pdf Liste annexes
78006_liste_sup_20180907.pdf Liste sup
78006_notice_sanitaire_20180907.pdf Notice sanitaire
78006_orientations_amenagement_20180907.pdf OAP
78006_padd_20180907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78006_plans_sup_20180907.pdf Plans sup
78006_prescription_surf_31_05_20180907.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
78006_procedure_20180907.pdf Procédure
78006_rapport_1_20180907.pdf Partie 1
78006_rapport_2_20180907.pdf Partie 2
78006_reglement_20180907.pdf Règlement écrit
78006_reglement_graphique_20180907.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Adainville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-adainville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-adainville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.