15122_PLU_20240516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAURS"



Informations

Nom du document DU_15122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAURS
Maillage 15122 MAURS
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 13:55
Publié le 28/05/2024 à 16:58
Mis à jour le 28/05/2024 à 16:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 15122_PLU_20240516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b28941e24f9bf74d2605684a66ec8712
Producteur Communauté de communes de la Chataigneraie Cantalienne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 15122
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.1301676,44.6745828,2.2157112,44.7556971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15122_procedure_20240516.pdf Procédure
15122_rapport_1_20240516.pdf Partie 1
15122_rapport_2_20240516.pdf Partie 2
15122_rapport_3_20240516.pdf Partie 3
15122_rapport_4_20240516.pdf Partie 4
15122_rapport_5_20240516.pdf Partie 5
15122_rapport_6_20240516.pdf Partie 6
15122_rapport_7_20240516.pdf Partie 7
15122_rapport_8_20240516.pdf Partie 8
15122_rapport_9_20240516.pdf Partie 9
15122_padd_20240516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15122_reglement_20240516.pdf Règlement écrit
15122_reglement_graphique_1_20240516.pdf Règlement graphique 1
15122_info_surf_19_01_1_20240516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
15122_info_surf_19_01_2_20240516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
15122_liste_annexes_20240516.pdf Liste annexes
15122_liste_sup_20240516.pdf Liste sup
15122_plan_sup_20240516.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.