80696_PLU_20190923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINS-EN-AMIENOIS"



Informations

Nom du document DU_80696
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINS-EN-AMIENOIS
Maillage 80696 SAINS-EN-AMIENOIS
Source Inconnue
Téléversé le 05/03/2020 à 11:31
Publié le 28/04/2020 à 18:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 80696_PLU_20190923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b295e8ad220d71f093643b753de02a58
Producteur Mairie de Sains-en-Amienois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINS-EN-AMIENOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2997339890744284,49.79430899902241,2.3520508088399477,49.83200928415668]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80696_AnnexeServitude_20190923.pdf AnnexeServitude
80696_Arrete_Classement_sonore_20190923.pdf Arrete Classement sonore
80696_CDPENAF_20190923.pdf CDPENAF
80696_ER_20190923.pdf ER
80696_MRAE_20190923.pdf MRAE
80696_Publicit_20190923.pdf Publicit
80696_ReseauAEP_20190923.pdf ReseauAEP
80696_ReseauEP_20190923.pdf ReseauEP
80696_ReseauEU_20190923.pdf ReseauEU
80696_Servitudes_20190923.pdf Servitudes
80696_TA_20190923.pdf TA
80696_TAbis_20190923.pdf TAbis
80696_Taux_TA_2019_Internet_20190923.pdf Taux TA 2019 Internet
80696_fiches_servitudes_20190923.pdf Fiches servitudes
80696_orientations_amenagement_20190923.pdf OAP
80696_padd_20190923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80696_plan_servitudes_20190923.pdf Plan servitudes
80696_procedure_20190923.pdf Procédure
80696_rapport_20190923.pdf Rapport
80696_reglement_20190923.pdf Règlement écrit
80696_reglement_graphique_20190923.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sains-en-Amienois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainsenamienois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainsenamienois.fr


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Procédures en cours

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