89076_CC_20071025

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAMPLOST"


Informations

Nom du document DU_89076
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAMPLOST
Maillage 89076 CHAMPLOST
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2024 à 09:17
Publié le 09/09/2024 à 10:49
Mis à jour le 09/09/2024 à 10:49
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89076_CC_20071025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2bce142019d0fd631f747bc4cacf327
Producteur Mairie de Champlost

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPLOST. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 89076
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [3.6006306,48.0051342,3.6948551,48.0868259]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89076_procedure_20071025.pdf Procédure
89076_rapport_20071025.pdf Rapport
89076_liste_annexes_20071025.pdf Liste annexes
89076_liste_sup_20071025.pdf Liste sup
89076_plan_sup_20071025.pdf Plan sup
89076_sectorisation_graphique_1_20071025.pdf Sectorisation graphique 1
89076_sectorisation_graphique_2_20071025.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.