65413_PLU_20250620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAZOS"


Informations

Nom du document DU_65413
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAZOS
Maillage 65413 SAZOS
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2025 à 14:52
Publié le 24/07/2025 à 17:37
Mis à jour le 24/07/2025 à 17:37
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 65413_PLU_20250620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2f080104f31afd4207b74e485dda2da
Producteur Mairie de Sazos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAZOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65413
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0794185,42.8206852,-0.0090667,42.902885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65413_procedure_20250620.pdf Procédure
65413_rapport_1_20250620.pdf Partie 1
65413_rapport_2_20250620.pdf Partie 2
65413_rapport_3_20250620.pdf Partie 3
65413_padd_20250620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65413_prescription_pct_16_01_20250620.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
65413_prescription_surf_03_00_20250620.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
65413_prescription_surf_05_00_20250620.pdf Emplacement réservé
65413_prescription_surf_07_00_20250620.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65413_reglement_20250620.pdf Règlement écrit
65413_reglement_graphique_1_20250620.pdf Règlement graphique 1
65413_reglement_graphique_2_20250620.pdf Règlement graphique 2
65413_info_lin_19_01_1_20250620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
65413_info_lin_19_01_2_20250620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
65413_info_surf_04_00_20250620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65413_info_surf_19_01_1_20250620.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
65413_info_surf_37_00_20250620.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
65413_info_surf_42_02_20250620.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
65413_info_surf_42_03_20250620.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
65413_liste_SUP_20250620.pdf Liste SUP
65413_liste_annexes_20250620.pdf Liste annexes
65413_plan_SUP_20250620.pdf Plan SUP
65413_orientations_amenagement_1_20250620.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sazos
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesazos@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesazos@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.