77435_PLU_20200910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-SUR-ECOLE"


Informations

Nom du document DU_77435
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-SUR-ECOLE
Maillage 77435 SAINT-SAUVEUR-SUR-ECOLE
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2020 à 17:02
Publié le 21/10/2020 à 10:37
Mis à jour le 21/10/2020 à 10:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77435_PLU_20200910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2f4b7eb8c815d9c350125f2d25f0abf
Producteur Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR-SUR-ECOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/10/2020.
Emprise [2.5096013,48.4865157,2.5612582,48.5154706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77435_procedure_20200910.pdf Procédure
77435_rapport_1_20200910.pdf Partie 1
77435_rapport_2_20200910.pdf Partie 2
77435_padd_20200910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77435_reglement_20200910.pdf Règlement écrit
77435_reglement_graphique_20200910.pdf Règlement graphique
77435_info_surf_04_20200910.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77435_info_surf_14_1_20200910.pdf Info surf 14 1
77435_info_surf_14_2_20200910.pdf Info surf 14 2
77435_info_surf_17_20200910.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
77435_info_surf_19_aep_20200910.pdf Info surf 19 aep
77435_info_surf_19_ass_20200910.pdf Info surf 19 ass
77435_info_surf_32_20200910.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
77435_liste_sup_20200910.pdf Liste sup
77435_notice_aep_dechet_20200910.pdf Notice aep dechet
77435_plan_sup_20200910.pdf Plan sup
77435_orientations_amenagement_20200910.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.