81014_PLU_20240909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLES"


Informations

Nom du document DU_81014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLES
Maillage 81014 ANGLES
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2025 à 16:16
Publié le 25/06/2025 à 17:01
Mis à jour le 27/03/2026 à 14:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 81014_PLU_20240909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b31a0e48538699aa77bc2a23a5889481
Producteur Mairie d'ANGLES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81014
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5079468,43.4692618,2.6763999,43.6042015]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/09/2024
Date de publication : 09/09/2024
Date de révision : 09/09/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ANGLES
Téléphone : 05 63 70 97 19
Courriel : mairie.angles.81@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'ANGLES
Téléphone : 05 63 70 97 19
Courriel : mairie.angles.81@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 81014 ANGLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.