87186_PLU_20201001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VITTE-SUR-BRIANCE"


Informations

Nom du document DU_87186
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VITTE-SUR-BRIANCE
Maillage 87186 SAINT-VITTE-SUR-BRIANCE
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2021 à 14:56
Publié le 06/08/2021 à 16:36
Mis à jour le 06/08/2021 à 16:36
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 87186_PLU_20201001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b32917527e07eaabc3514907094afbd4
Producteur Mairie de Saint-Vitte-sur-Briance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VITTE-SUR-BRIANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/08/2021.
Emprise [1.4826995,45.5971493,1.5798313,45.6496099]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/10/2020
Date de publication : 04/08/2021
Date de révision : 06/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87186_procedure_20201001.pdf Procédure
87186_rapport_1_20201001.pdf Partie 1
87186_rapport_2_20201001.pdf Partie 2
87186_padd_20201001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87186_reglement_20201001.pdf Règlement écrit
87186_reglement_graphique_20201001.pdf Règlement graphique
87186_info_lin_19_aep_20201001.pdf Info lin 19 aep
87186_info_lin_19_assainissement_20201001.pdf Info lin 19 assainissement
87186_liste_sup_20201001.pdf Liste sup
87186_plan_sup_20201001.pdf Plan sup
87186_orientations_amenagement_20201001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Vitte-sur-Briance
Téléphone : 05 55 71 70 28
Courriel : mairiestvittesurbriance@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 55 71 70 28
Courriel : mairiestvittesurbriance@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.