25188_PLU_20190130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DAMBENOIS"



Informations

Nom du document DU_25188
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DAMBENOIS
Maillage 25188 DAMBENOIS
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2022 à 09:59
Publié le 16/02/2022 à 17:19
Mis à jour le 16/02/2022 à 17:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25188_PLU_20190130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b32f2d178072d33ff36d7b78599d5d62
Producteur Mairie de Dambenois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMBENOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25188
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2022.
Emprise [6.8567438,47.5311379,6.8900722,47.5554902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25188_procedure_20190130.pdf Procédure
25188_rapport_20190130.pdf Rapport
25188_padd_20190130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25188_reglement_20190130.pdf Règlement écrit
25188_reglement_graphique_20190130.pdf Règlement graphique
25188_annexes_20190130.pdf Annexes
25188_sup_graphique_20190130.pdf Sup graphique
25188_orientations_amenagement_20190130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dambenois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dambenois@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dambenois@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25188 DAMBENOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.