30182_PLU_20230404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPEZAT"


Informations

Nom du document DU_30182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPEZAT
Maillage 30182 MONTPEZAT
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2023 à 18:08
Publié le 07/04/2023 à 07:55
Mis à jour le 13/09/2024 à 13:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 30182_PLU_20230404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b33ce9a5dc40a6527b2775837bf8c8d9
Producteur Mairie de Montpezat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPEZAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30182
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1364703,43.8324683,4.1875345,43.8825124]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/01/2017
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2023
Localisateurs de ressources
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montpezat
Téléphone : 0466811066
Courriel : mairie.montpezat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Montpezat
Téléphone : 0466811066
Courriel : mairie.montpezat@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.