53101_PLU_20211118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROMENTIERES"


Informations

Nom du document DU_53101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROMENTIERES
Maillage 53101 FROMENTIERES
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2022 à 15:41
Publié le 21/10/2022 à 16:36
Mis à jour le 21/10/2022 à 16:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 53101_PLU_20211118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3426c94c70301e500cf82f6b0c2fc77
Producteur Mairie de Fromentières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROMENTIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53101
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/10/2022.
Emprise [-0.7047028,47.842912,-0.6246024,47.8991589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53101_procedure_20211118.pdf Procédure
53101_rapport_1_20211118.pdf Partie 1
53101_rapport_2_20211118.pdf Partie 2
53101_padd_20211118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53101_reglement_20211118.pdf Règlement écrit
53101_reglement_graphique_1_20211118.pdf Règlement graphique 1
53101_Atlas_Zones_Inondables_20211118.pdf Atlas Zones Inondables
53101_annexes_sanitaires_20211118.pdf Annexes sanitaires
53101_avis_PPA_20211118.pdf Avis PPA
53101_info_surf_14_00_20211118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
53101_info_surf_16_00_2021118.pdf Info surf 16 00
53101_info_txt_04_00_20211118.pdf Info txt 04 00
53101_info_txt_38_00_20211118.pdf Info txt 38 00
53101_liste_pieces_20211118.pdf Liste pieces
53101_liste_sup_20211118.pdf Liste sup
53101_plan_sup_20211118.pdf Plan sup
53101_orientations_amenagement_1_20211118.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fromentières
Téléphone : Aucun
Courriel : fromentieres@chateaugontier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fromentieres@chateaugontier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.