55258_PLU_20211214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GEVILLE"



Informations

Nom du document DU_55258
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GEVILLE
Maillage 55258 GEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2022 à 14:43
Publié le 07/04/2022 à 12:11
Mis à jour le 07/04/2022 à 12:11
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 55258_PLU_20211214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b36855ff94408182b2cbd04e27720ea8
Producteur Commune de Géville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55258
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/04/2022.
Emprise [5.6458061,48.7483752,5.778258,48.8182303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55258_procedure_20211214.pdf Procédure
55258_rapport_1_20211214.pdf Partie 1
55258_rapport_2_20211214.pdf Partie 2
55258_padd_20211214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55258_prescription_surf_05_00_20211214.pdf Emplacement réservé
55258_prescription_surf_07_01_20211214.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
55258_reglement_20211214.pdf Règlement écrit
55258_reglement_graphique_20211214.pdf Règlement graphique
55258_aep_20211214.pdf Aep
55258_annexes_20211214.pdf Annexes
55258_orientations_amenagement_20211214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Géville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-geville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-geville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.