83026_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABASSE"


Informations

Nom du document DU_83026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABASSE
Maillage 83026 CABASSE
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 11:51
Publié le 06/03/2026 à 14:18
Mis à jour le 06/03/2026 à 14:18
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 83026_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b36ab0afce49654ea086736292c13a3b
Producteur Mairie de Cabasse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83026
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1652381,43.3944128,6.2956229,43.4607201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
83026_procedure_20260219.pdf Procédure
83026_rapport_1_20120711.pdf Partie 1
83026_rapport_2_20131028.pdf Partie 2
83026_rapport_3_20140212.pdf Partie 3
83026_rapport_4_20150309.pdf Partie 4
83026_rapport_5_20150309.pdf Partie 5
83026_rapport_6_20200309.pdf Partie 6
83026_rapport_7_20210628.pdf Partie 7
83026_rapport_8_20230306.pdf Partie 8
83026_padd_20120711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83026_prescription_surf_05_00_20230306.pdf Emplacement réservé
83026_reglement_20230306.pdf Règlement écrit
83026_reglement_graphique_1_20230306.pdf Règlement graphique 1
83026_annexes_20260219.pdf Annexes
83026_info_lin_19_01_20230306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83026_liste_annexes_20260219.pdf Liste annexes
83026_liste_sup_20260219.pdf Liste sup
83026_plan_sup_20260219.pdf Plan sup
83026_orientations_amenagement_1_20230306.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cabasse
Téléphone : 04 98 05 12 80
Courriel : s.nicolini@mairie-cabasse.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Cabasse
Téléphone : 04 98 05 12 80
Courriel : s.nicolini@mairie-cabasse.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83026 CABASSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.