29260_PLU_20190710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RENAN"


Informations

Nom du document DU_29260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RENAN
Maillage 29260 SAINT-RENAN
Source Inconnue
Téléversé le 21/02/2020 à 09:03
Publié le 21/02/2020 à 12:08
Mis à jour le 05/04/2023 à 17:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 29260_PLU_20190710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b39cdc1a71773d4cc840e8dacdcc532d
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Iroise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RENAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-4.651725973448673,48.4060430330449,-4.590897720201001,48.45152570710084]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/02/2017
Date de publication : 27/02/2017
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (OTHER)
Géobretagne http://geobretagne.fr/pub/ddtm-29/doc-urba/ (OTHER)
Portail de l'information géographique du Pays de Brest https://geo.pays-de-brest.fr (OTHER)
CNIG - Standard CNIG POS PLU V2014 (version finale du 2 octobre 2014) http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Iroise
Téléphone : 0298849717
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays d’Iroise Communauté
Téléphone : 0298849717
Courriel : christophe.bayle@ccpi.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29260 SAINT-RENAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.