55167_PLU_20120626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUN-SUR-MEUSE"



Informations

Nom du document DU_55167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUN-SUR-MEUSE
Maillage 55167 DUN-SUR-MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2021 à 13:31
Publié le 12/01/2021 à 17:48
Mis à jour le 12/01/2021 à 17:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 55167_PLU_20120626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3bb9116ad9969fb6b7ee2f9986e51de
Producteur mairie de Dun-sur-Meuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUN-SUR-MEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/01/2021.
Emprise [5.1717195,49.3654286,5.2210469,49.4023938]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/12/2020
Date de publication : 07/12/2020
Date de révision : 12/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55167_procedure_20120626.pdf Procédure
55167_rapport_20120626.pdf Rapport
55167_padd_20120626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55167_prescription_surf_02_20120626.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55167_prescription_surf_05_20120626.pdf Emplacement réservé
55167_reglement_20120626.pdf Règlement écrit
55167_reglement_graphique_20120626.pdf Règlement graphique
55167_annexes_sanitaires_20160626.pdf Annexes sanitaires
55167_guide_pratique_sdap_20120626.pdf Guide pratique sdap
55167_info_surf_04_20120626.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55167_info_surf_19_aep_20120626.pdf Info surf 19 aep
55167_info_surf_19_eu_20120626.pdf Info surf 19 eu
55167_liste_sup_20120626.pdf Liste sup
55167_plan_sup_20120626.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Dun-sur-Meuse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dunsurmeuse@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dunsurmeuse@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.