29068_PLU_20230307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUICLAN"


Informations

Nom du document DU_29068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUICLAN
Maillage 29068 GUICLAN
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2023 à 10:16
Publié le 16/03/2023 à 10:33
Mis à jour le 16/03/2023 à 10:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 29068_PLU_20230307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3c6335f1d07dd2f11b0e1c836a6f036
Producteur Commune de GUICLAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUICLAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29068
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.029152,48.4987517,-3.9226279,48.5982814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29068_procedure_20230307.pdf Procédure
29068_rapport_1_20230307.pdf Partie 1
29068_rapport_2_20230307.pdf Partie 2
29068_padd_20230307.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29068_reglement_20230307.pdf Règlement écrit
29068_reglement_graphique_1_20230307.pdf Règlement graphique 1
29068_reglement_graphique_2_20230307.pdf Règlement graphique 2
29068_aep_plan_20230307.pdf Aep plan
29068_classement_sonore_20230307.pdf Classement sonore
29068_dpu_20230307.pdf Dpu
29068_dpu_dcm_20230307.pdf Dpu dcm
29068_liste_sup_20230307.pdf Liste sup
29068_plan_sup_20230307.pdf Plan sup
29068_zaeu_20230307.pdf Zaeu
29068_zonage_pluvial_20230307.pdf Zonage pluvial
29068_orientations_amenagement_20230307.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de GUICLAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@guiclan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@guiclan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.