17278_PLU_20241202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PISANY"


Informations

Nom du document DU_17278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PISANY
Maillage 17278 PISANY
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2025 à 16:00
Publié le 20/01/2025 à 10:55
Mis à jour le 20/01/2025 à 10:55
Statut
Version 12
Nom de l'archive 17278_PLU_20241202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3d7bb68857a2a25dd451641969e1d5a
Producteur Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PISANY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8142346,45.6917758,-0.7739348,45.7190766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17278_procedure_20241202.pdf Procédure
17278_rapport_20241202.pdf Rapport
17278_PADD_20241202.pdf PADD
17278_prescription_lin_07_20241202.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
17278_prescription_pct_07_20241202.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
17278_prescription_surf_03_20241202.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
17278_prescription_surf_05_20241202.pdf Emplacement réservé
17278_prescription_surf_07_20241202.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
17278_prescription_surf_18_20241202.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
17278_reglement_20241202.pdf Règlement écrit
17278_reglement_graphique_20241202.pdf Règlement graphique
17278_DPU_20241202.pdf DPU
17278_DPU_PG_20241202.pdf DPU PG
17278_Note_de_synthese_20241202.pdf Note de synthese
17278_NoticeSanitaire_20241202.pdf NoticeSanitaire
17278_PD_20241202.pdf PD
17278_PD_PG_20241202.pdf PD PG
17278_PLAN_INFRA_SONORE_20241202.pdf PLAN INFRA SONORE
17278_info_surf_04_20241202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17278_info_surf_14_20241202.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
17278_liste_infrastructures_bruyantes_20241202.pdf Liste infrastructures bruyantes
17278_liste_sup_20241202.pdf Liste sup
17278_orientations_amenagement_20241202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : service-sig@payssaintongeromane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-sig@payssaintongeromane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.