28085_PLU_20231207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARTRES"



Informations

Nom du document DU_28085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARTRES
Maillage 28085 CHARTRES
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 18:10
Publié le 14/04/2026 à 09:30
Mis à jour le 14/04/2026 à 09:30
Statut Publié
Version 20
Nom de l'archive 28085_PLU_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b420293a303c0ebeb9dca12bb178accd
Producteur Chartres Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARTRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28085
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.4593208,48.4271775,1.5500612,48.469008]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28085_procedure_20231207.pdf Procédure
28085_rapport_0_20231207.pdf Partie 0
28085_rapport_1_20231207.pdf Partie 1
28085_rapport_2_20231207.pdf Partie 2
28085_rapport_3_20231207.pdf Partie 3
28085_rapport_4_20231207.pdf Partie 4
28085_rapport_5_20231207.pdf Partie 5
28085_padd_20231207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28085_reglement_20231207.pdf Règlement écrit
28085_reglement_graphique_1_20231207.pdf Règlement graphique 1
28085_reglement_graphique_2_20231207.pdf Règlement graphique 2
28085_annexes_20231207.pdf Annexes
28085_annexes_sanitaires_20231207.pdf Annexes sanitaires
28085_biens_inscrits_au_patrimoine_mondial_20231207.pdf Biens inscrits au patrimoine mondial
28085_dpu_20231207.pdf Dpu
28085_etudes_surseoir_20231207.pdf Etudes surseoir
28085_liste_sis_20231207.pdf Liste sis
28085_liste_sup_20231207.pdf Liste sup
28085_page_de_garde_20231207.pdf Page de garde
28085_pd_20231207.pdf Pd
28085_peb_20231207.pdf Peb
28085_plan_zac_20231207.pdf Plan zac
28085_ppri_20231207.pdf Ppri
28085_reseau_de_chaleur_urbain_20231207.pdf Reseau de chaleur urbain
28085_rlp_20231207.pdf Rlp
28085_servitudes_archeologiques_20231207.pdf Servitudes archeologiques
28085_surseoir_a_statuer_20231207.pdf Surseoir a statuer
28085_zone_bruit_20231207.pdf Zone bruit
28085_Orientations_amenagement_20231207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adschartres@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adschartres@agglo-ville.chartres.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28085 CHARTRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.