77122_PLU_20240429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBS-LA-VILLE"


Informations

Nom du document DU_77122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBS-LA-VILLE
Maillage 77122 COMBS-LA-VILLE
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2024 à 09:24
Publié le 31/05/2024 à 10:40
Mis à jour le 31/05/2024 à 10:40
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77122_PLU_20240429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b42456d2a727d3cfe79b8620f0ba7882
Producteur mairie de Combs la ville
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMBS-LA-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77122
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.5333966,48.6425463,2.6196338,48.6779224]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77122_procedure_20240429.pdf Délib Approbation
77122_rapport_20240429.pdf Rapport de présentation
77122_padd_20240429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77122_reglement_20240429.pdf Règlement écrit
77122_reglement_graphique_1_20240429.pdf Règlement graphique Zonage
77122_reglement_graphique_2_20240429.pdf Règlement graphique Hauteurs
77122_carte_annexes_20240429.pdf Carte annexes
77122_liste_annexes_20240429.pdf Liste annexes
77122_liste_sup_20240429.pdf Liste sup
77122_orientations_amenagement_1_20240429.pdf OAP sectorielles
77122_orientations_amenagement_2_20240429.pdf OAP thématique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77122 COMBS-LA-VILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.