14623_PLU_20240703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY"


Informations

Nom du document DU_14623
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY
Maillage 14623 SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2024 à 11:04
Publié le 07/08/2024 à 13:49
Mis à jour le 07/08/2024 à 13:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14623_PLU_20240703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4300db2aed238c6f6726a1dddd6ef1b
Producteur Commune de Saint-Martin-de-Fontenay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14623
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.37986,49.099418,-0.3244893,49.1309529]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14623_procedure_20240703.pdf Procédure
14623_rapport_1_20240703.pdf Partie 1
14623_padd_20240703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14623_prescription_surf_02_01_1_20240703.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
14623_prescription_surf_02_01_2_20240703.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
14623_prescription_surf_05_00_20240703.pdf Emplacement réservé
14623_reglement_20240703.pdf Règlement écrit
14623_reglement_graphique_1_20240703.pdf Règlement graphique 1
14623_reglement_graphique_2_20240703.pdf Règlement graphique 2
14623_info_lin_19_01_01_20240703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14623_info_lin_19_01_02_20240703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14623_info_lin_99_02_20240703.pdf autre relevant de la loi montagne
14623_info_surf_14_00_1_20240703.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
14623_info_surf_14_00_2_20240703.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
14623_liste_sup_20240703.pdf Liste sup
14623_plan_sup_20240703.pdf Plan sup
14623_orientations_amenagement_1_20240703.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14623 SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.