24008_CC_20081218

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANGOISSE"


Informations

Nom du document DU_24008
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANGOISSE
Maillage 24008 ANGOISSE
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2022 à 18:33
Publié le 21/12/2022 à 16:45
Mis à jour le 21/12/2022 à 16:45
Statut
Version 12
Nom de l'archive 24008_CC_20081218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b44bfc195585231757cafe9a94bc64f2
Producteur Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24008
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.1160135,45.39891,1.1898534,45.4657765]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/12/2022
Date de publication : 20/12/2022
Date de révision : 21/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24008_CC_20081218/24008_CC_20081218.zip OTHER
Lien vers le service WMS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wms OTHER
Lien vers le service WFS de PIGMA https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24008_procedure_20081218.pdf Procédure
24008_rapport_20081218.pdf Rapport
24008_liste_annexes_20081218.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : v.letiche@ccilap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.letiche@ccilap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.