26203_CC_20180911

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTJOYER"


Informations

Nom du document DU_26203
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTJOYER
Maillage 26203 MONTJOYER
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 15:22
Publié le 23/05/2023 à 16:17
Mis à jour le 23/05/2023 à 16:17
Statut
Version 6
Nom de l'archive 26203_CC_20180911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b44fbe0b73da9744e9f692bd99c60dca
Producteur Commune de Montjoyer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTJOYER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26203
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8392294,44.4604663,4.9229522,44.5047896]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26203_procedure_20180911.pdf Procédure
26206_rapport_20180911.pdf Rapport
26206_PAC_20180911.pdf PAC
26206_plan_reseau_EP_20180911.pdf Plan reseau EP
26206_plan_reseau_assainissement_20180911.pdf Plan reseau assainissement
26206_sup_liste_20180911.pdf Sup liste
26206_sup_plan_1_20180911.pdf Sup plan 1
26206_sup_plan_2_20180911.pdf Sup plan 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montjoyer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montjoyer@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montjoyer@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.