77361_PLU_20191114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRE-LEVEE"



Informations

Nom du document DU_77361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRE-LEVEE
Maillage 77361 PIERRE-LEVEE
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2020 à 15:40
Publié le 10/09/2020 à 20:51
Mis à jour le 10/09/2020 à 20:51
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77361_PLU_20191114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b44ff51018626322db8878d74fed3953
Producteur Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERRE-LEVEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/09/2020.
Emprise [3.0002193,48.8711006,3.0691721,48.9192557]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77361_procedure_20191114.pdf Procédure
77361_rapport_20191114.pdf Rapport
77361_padd_20191114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77361_reglement_20191114.pdf Règlement écrit
77361_reglement_graphique_1_20191114.pdf Règlement graphique 1
77361_reglement_graphique_2_20191114.pdf Règlement graphique 2
77361_info_lin_19_1_20191114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77361_info_lin_19_2_20191114.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77361_info_lin_19_3_20191114.pdf Info lin 19 3
77361_info_lin_19_4_20191114.pdf Info lin 19 4
77361_liste_sup_20191114.pdf Liste sup
77361_notice_sanitaire_20191114.pdf Notice sanitaire
77361_plan_sup_20191114.pdf Plan sup
77361_orientations_amenagement_20191114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.