63047_PLU_20260130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOURBOULE"


Informations

Nom du document DU_63047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOURBOULE
Maillage 63047 LA BOURBOULE
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2026 à 18:22
Publié le 20/02/2026 à 12:36
Mis à jour le 20/02/2026 à 12:36
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 63047_PLU_20260130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b451c53361e4cf5e728e4a7453b59964
Producteur Mairie de La Bourboule
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOURBOULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63047
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7111825,45.5606308,2.7820492,45.5968818]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63047_20091123_delib_prescription_E_20260130.pdf Délibération de prescription
63047_20250425_arrete_objectifs_et_modalites_E_20260130.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
63047_20260130_delib_approbation_E_20260130.pdf Délibération d’approbation
63047_procedure_20260130.pdf Procédure
63047_rapport_1_20260130.pdf Partie 1
63047_padd_20260130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63047_prescription_surf_05_00_20260130.pdf Emplacement réservé
63047_prescription_surf_07_00_20260130.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
63047_reglement_20260130.pdf Règlement écrit
63047_reglement_graphique_1_20260130.pdf Règlement graphique 1
63047_annexes_sanitaires_20260130.pdf Annexes sanitaires
63047_info_lin_19_01_20260130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63047_info_lin_19_02_20260130.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
63047_info_pct_99_00_20260130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
63047_info_surf_04_20260130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63047_info_surf_08_00_20260130.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
63047_info_surf_37_00_20260130.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63047_info_surf_99_00_20260130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
63047_liste_annexes_20260130.pdf Liste annexes
63047_liste_sup_20260130.pdf Liste sup
63047_plan_sup_20260130.pdf Plan sup
63047_OAP_18_15_20260130.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Bourboule
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs-labourboule@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de La Bourboule
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs-labourboule@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.