51060_CC_20200810

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BIGNICOURT-SUR-SAULX"


Informations

Nom du document DU_51060
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BIGNICOURT-SUR-SAULX
Maillage 51060 BIGNICOURT-SUR-SAULX
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2021 à 08:32
Publié le 07/12/2021 à 08:45
Mis à jour le 07/12/2021 à 08:45
Statut
Version 6
Nom de l'archive 51060_CC_20200810
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b46506b0add5fd27a40dcd46f483814f
Producteur Communauté de Communes Côte de Champagne et Val de Saulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIGNICOURT-SUR-SAULX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51060
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [4.7603651,48.7341128,4.8215978,48.7829906]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51060_procedure_20200810.pdf Procédure
51060_rapport_20200810.pdf Rapport
51060_liste_annexes_20200810.pdf Liste annexes
51060_liste_sup_20200810.pdf Liste sup
51060_plan_sup_1_20200810.pdf Plan sup 1
51060_plan_sup_2_20200810.pdf Plan sup 2
51060_sectorisation_graphique_20200810.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Côte de Champagne et Val de Saulx
Téléphone : Aucun
Courriel : rh@4cvs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : rh@4cvs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.