200070233_PLUi_20250303_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE partie A"


Informations

Nom du document DU_200070233_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE partie A
Maillage 200070233 PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2025 à 08:46
Publié le 03/04/2025 à 09:27
Dépublié le 05/06/2025 à 09:09
Mis à jour le 05/06/2025 à 09:09
Statut
Version 37
Nom de l'archive 200070233_PLUi_20250303_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b47ef3a81d36e0603d7d1be76fe18b59
Producteur Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070233
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3787459,46.8763038,-1.1170238,47.0849893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : m.jouanny@terresdemontaigu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.jouanny@terresdemontaigu.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 7 avril 2025.

      200070233_PLUi_MS1_00000000_A  
200070233_20250407_delib_prescription_MS1_00000000_A.pdf

La collectivité de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE a démarré une procédure de modification n°7 le 15 mai 2025.

      200070233_PLUi_M7_00000000_A  
200070233_20250515_delib_prescription_M7_00000000_A.pdf