11356_PLU_20250414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LALANDE"


Informations

Nom du document DU_11356
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LALANDE
Maillage 11356 SAINT-MARTIN-LALANDE
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2025 à 18:55
Publié le 29/04/2025 à 19:15
Mis à jour le 29/04/2025 à 19:15
Statut
Version 5
Nom de l'archive 11356_PLU_20250414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4b9d03152a6f058a3e8735eea4ed7d9
Producteur Mairie Saint-Martin-Lalande

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-LALANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11356
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9897101,43.2795441,2.0388134,43.3248054]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11356_procedure_20201211.pdf Procédure
11356_procedure_20220215.pdf Procédure
11356_procedure_20250414.pdf Procédure
11356_rapport_20201211.pdf Rapport
11356_rapport_20250414.pdf Rapport
11356_padd_20201211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11356_prescription_lin_25_00_20201211.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
11356_prescription_pct_07_03_20201211.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11356_prescription_surf_05_00_20201211.pdf Emplacement réservé
11356_prescription_surf_16_01_20201211.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
11356_prescription_surf_25_00_20201211.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
11356_reglement_20201211.pdf Règlement écrit
11356_reglement_20250414.pdf Règlement écrit
11356_reglement_graphique_1_20250414.pdf Règlement graphique 1
11356_reglement_graphique_20201211.pdf Règlement graphique
11356_reglement_graphique_20250414.pdf Règlement graphique
11356_info_surf_04_00_20201211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11356_liste_sup_20201211.pdf Liste sup
11356_plan_sup_1_20201211.pdf Plan sup 1
11356_plan_sup_2_20201211.pdf Plan sup 2
11356_plan_sup_3_20201211.pdf Plan sup 3
11356_plan_sup_4_20201211.pdf Plan sup 4
11356_plan_sup_5_20201211.pdf Plan sup 5
11356_orientations_amenagement_20201211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Martin-Lalande
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.martin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.martin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.