83042_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COGOLIN"


Informations

Nom du document DU_83042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COGOLIN
Maillage 83042 COGOLIN
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2024 à 12:31
Publié le 26/09/2024 à 14:07
Mis à jour le 04/03/2026 à 21:20
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 83042_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b4d76f2b2ca7650fe65d44e2634e0880
Producteur Mairie de Cogolin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COGOLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4704235,43.2077947,6.5936766,43.2732334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/11/2023
Date de publication : 30/11/2023
Date de révision : 26/09/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cogolin
Téléphone : Aucun
Courriel : cdaniello@cogolin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Cogolin
Téléphone : Aucun
Courriel : cdaniello@cogolin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83042 COGOLIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de COGOLIN a approuvé une procédure de modification simplifiée n°11 le 23 septembre 2024.

      83042_PLU_MS11_20240923  
83042_20240826_delib_prescription_MS11_20240923.pdf
83042_20240923_delib_approbation_MS11_20240923.pdf