2A189_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLMETO"


Informations

Nom du document DU_2A189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLMETO
Maillage 2A189 OLMETO
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2024 à 12:42
Publié le 21/11/2024 à 15:31
Mis à jour le 21/11/2024 à 15:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2A189_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4dc362f33f6e51a4573de967053b1eb
Producteur Urba Earth

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLMETO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A189
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.8165945,41.6807961,8.9644458,41.7431867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/10/2024
Date de publication : 17/10/2024
Date de révision : 21/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A189_procedure_20240917.pdf Procédure
2A189_rapport_20240917.pdf Rapport
2A189_padd_20240917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A189_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
2A189_reglement_graphique_0_20240917.pdf Tableau d’assemblage
2A189_reglement_graphique_1_20240917.pdf Règlement graphique 1
2A189_reglement_graphique_2_20240917.pdf Règlement graphique 2
2A189_reglement_graphique_3_20240917.pdf Règlement graphique 3
2A189_reglement_graphique_4_20240917.pdf Règlement graphique 4
2A189_reglement_graphique_5_20240917.pdf Règlement graphique 5
2A189_pcs_05_00_20240917.pdf Pcs 05 00
2A189_pcs_35_00_20240917.pdf Pcs 35 00
2A189_sup_20240917.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urba Earth
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba-earth.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba-earth.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.