26057_PLU_20240201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-DE-PEAGE"


Informations

Nom du document DU_26057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-DE-PEAGE
Maillage 26057 BOURG-DE-PEAGE
Source Téléversement
Téléversé le 21/02/2024 à 16:33
Publié le 23/02/2024 à 15:08
Mis à jour le 23/02/2024 à 15:08
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 26057_PLU_20240201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4e638ed09066d5697d5f0785fa9173d
Producteur Maire de Bourg de Péage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-DE-PEAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0169298,44.9960206,5.0816085,45.0417563]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26057_procedure_20240201.pdf Procédure
26057_rapport_20240201.pdf Rapport
26057_padd_20240201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26057_prescription_surf_02_20240201.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
26057_prescription_surf_05_20240201.pdf Emplacement réservé
26057_reglement_20240201.pdf Règlement écrit
26057_reglement_graphique_20240201.pdf Règlement graphique
26057_annexe_20240201.pdf Annexe
26057_info_surf_14_20240201.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26057_info_surf_19_assainissement_20240201.pdf Info surf 19 assainissement
26057_info_surf_19_dechets_20240201.pdf Info surf 19 dechets
26057_info_surf_19_eaupotable_20240201.pdf Info surf 19 eaupotable
26057_info_surf_99_ambroisie_20240201.pdf Info surf 99 ambroisie
26057_info_surf_99_argile_20240201.pdf Info surf 99 argile
26057_plan_sup_20240201.pdf Plan sup
26057_orientations_amenagement_20240201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.