72284_PLU_20110712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-SUR-SARTHE"


Informations

Nom du document DU_72284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-SUR-SARTHE
Maillage 72284 SAINT-GERMAIN-SUR-SARTHE
Source Inconnue
Téléversé le 23/05/2017 à 15:02
Publié le 29/05/2017 à 08:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 72284_PLU_20110712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b506741bdc0f49cc9e1bbb55663f2cc3
Producteur Mairie Saint-Germain-sur-Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-SUR-SARTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0381795085874448,48.25438069709533,0.1133801096370564,48.30606531513698]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72284_info_surf_04_1_20110712.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72284_info_surf_16_1_20110712.pdf Info surf 16 1
72284_info_surf_18_1_20110712.pdf Info surf 18 1
72284_info_surf_19_1_20110712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72284_info_surf_99_1_20110712.pdf autre relevant de la loi littoral
72284_info_surf_99_2_20110712.pdf autre relevant de la loi montagne
72284_orientations_amenagement_1_20110712.pdf OAP 1
72284_padd_20110712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72284_prescription_lin_07_1_20110712.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72284_prescription_lin_15_1_20110712.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
72284_prescription_lin_18_1_20110712.pdf OAP de projet (sans règlement)
72284_prescription_lin_24_1_20110712.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72284_prescription_lin_99_1_20110712.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72284_prescription_pct_07_1_20110712.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72284_prescription_pct_99_1_20110712.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72284_prescription_surf_01_1_20110712.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72284_prescription_surf_02_1_20110712.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72284_prescription_surf_05_1_20110712.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72284_prescription_surf_07_1_20110712.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72284_prescription_surf_15_1_20110712.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
72284_prescription_surf_99_1_20110712.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72284_prescription_surf_99_2_20110712.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72284_rapport_20110712.pdf Rapport
72284_reglement_20110712.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Germain-sur-Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintgermain@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintgermain@orange.fr


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Procédures en cours

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