25425_PLU_20180522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOEL-CERNEUX"



Informations

Nom du document DU_25425
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOEL-CERNEUX
Maillage 25425 NOEL-CERNEUX
Source Inconnue
Téléversé le 18/06/2018 à 09:11
Publié le 18/06/2018 à 09:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25425_PLU_20180522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b510d74787d130e5dcc216c4727e6d56
Producteur Commune de NOËL-CERNEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOEL-CERNEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.627348891061244,47.09198861169372,6.68206403826562,47.12086302374984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25425_info_19_dechets_20160512.pdf Info 19 dechets
25425_info_lin_19_aep_1_20160512.pdf Info lin 19 aep 1
25425_info_lin_19_aep_20160512.pdf Info lin 19 aep
25425_info_lin_19_aep_2_20160512.pdf Info lin 19 aep 2
25425_orientations_amenagement_20160512.pdf OAP
25425_padd_20160512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25425_prescription_lin_07_20160512.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
25425_prescription_pct_07_20160512.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
25425_prescription_surf_02_20160512.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
25425_procedure_20180522.pdf Procédure
25425_rapport_20160512.pdf Rapport
25425_reglement_20180522.pdf Règlement écrit
25425_reglement_graphique_20160512.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de NOËL-CERNEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.noelcerneux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.noelcerneux@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.