38215_PLU_20250610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZINAY"


Informations

Nom du document DU_38215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZINAY
Maillage 38215 LUZINAY
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2025 à 10:04
Publié le 23/06/2025 à 11:38
Mis à jour le 23/06/2025 à 11:38
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 38215_PLU_20250610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b51ca9e0cd3815a85e383801fbc9ec03
Producteur Folia

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUZINAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38215
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.9272211,45.5620228,4.9980267,45.6131681]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38215_procedure_20250610.pdf Procédure
38215_rapport_1_20250610.pdf Partie 1
38215_rapport_2_20250610.pdf Partie 2
38215_rapport_3_20250610.pdf Partie 3
38215_rapport_4_20250610.pdf Partie 4
38215_padd_20250610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38215_reglement_20250610.pdf Règlement écrit
38215_reglement_graphique_1_20250610.pdf Règlement graphique 1
38215_reglement_graphique_2_20250610.pdf Règlement graphique 2
38215_info_surf_04_00_20250610.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38215_info_surf_08_00_20250610.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38215_info_surf_14_00_20250610.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38215_info_surf_19_01_01_20250610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
38215_info_surf_19_01_02_20250610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
38215_info_surf_19_01_03_20250610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
38215_info_surf_99_00_01_20250610.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
38215_info_surf_99_00_02_20250610.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
38215_liste_annexes-20250610.pdf Liste
38215_liste_sup_20250610.pdf Liste sup
38215_plan_sup_20250610.pdf Plan sup
38215_pprt_sup_20250610.pdf Pprt sup
38215_oap_20250610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Folia
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.