67206_PLU_20130918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOFFEN"


Informations

Nom du document DU_67206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOFFEN
Maillage 67206 HOFFEN
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2023 à 09:30
Publié le 15/09/2023 à 09:43
Mis à jour le 15/09/2023 à 09:43
Statut
Version 17
Nom de l'archive 67206_PLU_20130918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b52566177a6d209d336ca9f1b93123de
Producteur Communauté de communes de l'Outre-Forêt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOFFEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67206
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.8874355,48.9128707,7.9637877,48.9472198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67206_procedure_20130918.pdf Procédure
67206_rapport_20130918.pdf Rapport
67206_padd_20130918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67206_prescription_surf_05_00_20130918.pdf Emplacement réservé
67206_reglement_20130918.pdf Règlement écrit
67206_reglement_graphique_0_20130918.pdf Tableau d’assemblage
67206_reglement_graphique_1_20130918.pdf Règlement graphique 1
67206_reglement_graphique_2_20130918.pdf Règlement graphique 2
67206_info_lin_19_01_1_20130918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67206_info_lin_19_01_2_20130918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67206_info_lin_19_01_3_20130918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
67206_info_lin_19_01_4_20130918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
67206_info_surf_19_01_20130918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67206_info_surf_32_00_20130918.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67206_liste_des_annexes_20130918.pdf Liste des annexes
67206_liste_sup_20130918.pdf Liste sup
67206_plan_annexes_20130918.pdf Plan annexes
67206_plan_sup_20130918.pdf Plan sup
67206_orientations_amenagement_18_00_20130918.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de l'Outre-Forêt
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-outreforet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-outreforet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.