200075794_SCOT_20250617

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CAUSSES ET CEVENNES"


Informations

Nom du document scot_200075794
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CAUSSES ET CEVENNES
Maillage scot_200075794 SCOT CAUSSES ET CEVENNES
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2025 à 10:22
Publié le 02/07/2025 à 10:38
Mis à jour le 02/07/2025 à 10:38
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200075794_SCOT_20250617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b538042bae5188a01a7bec170e3c3f7d
Producteur PETR Causses et Cévennes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT CAUSSES ET CEVENNES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200075794
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2624467,43.8436132,3.8849269,44.1865428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200075794_20200326_arrete_perimetre_E_20250617.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
200075794_20201119_delib_prescription_E_20250617.pdf Délibération de prescription
200075794_20230511_delib_debat_pas_E_20250617.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200075794_20240709_delib_arret_E_20250617.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200075794_20250617_delib_approbation_E_20250617.pdf Délibération d’approbation
200075794_procedure_20250617.pdf Procédure
200075794_daac_20250617.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200075794_doo_20250617.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200075794_pas_20250617.pdf Projet d'aménagement stratégique
200075794_consommation_espace_20250617.pdf Analyse de la consommation d'espace
200075794_diagnostic_20250617.pdf Diagnostic
200075794_etat_initial_environnement_20250617.pdf Etat initial environnement
200075794_evaluation_environnementale_20250617.pdf Evaluation environnementale
200075794_indicateurs_de_suivi_20250617.pdf Indicateurs de suivi
200075794_justification_choix_20250617.pdf Justification des choix
200075794_resume_non_technique_20250617.pdf Resume non technique
200075794_schema_mobilites_20250617.pdf Schema mobilites

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Causses et Cévennes
Téléphone : Aucun
Courriel : m.eybalin@petr-causses-cevennes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.eybalin@petr-causses-cevennes.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.