90011_PLU_20240311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERMONT"



Informations

Nom du document DU_90011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERMONT
Maillage 90011 BERMONT
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2024 à 15:29
Publié le 17/04/2024 à 14:21
Mis à jour le 17/04/2024 à 14:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 90011_PLU_20240311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b56370f45f0b731cfffa5fea96bdf16b
Producteur Commune de Bermont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90011
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.8213333,47.5663269,6.8619631,47.5848793]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90011_procedure_20240311.pdf Procédure
90011_rapport_1_20240311.pdf Partie 1
90011_padd_20240311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90011_reglement_20240311.pdf Règlement écrit
90011_reglement_graphique_1_20240311.pdf Règlement graphique 1
90011_annexes_informatives_20240311.pdf Annexes informatives
90011_info_surf_04_00_20240311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90011_info_surf_08_00_20240311.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
90011_info_surf_14_00_20240311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90011_info_surf_19_01_20240311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90011_info_surf_32_00_20240311.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90011_info_surf_37_00_20240311.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90011_info_surf_42_02_20240311.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
90011_info_surf_42_03_20240311.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
90011_liste_annexes_20240311.pdf Liste annexes
90011_liste_sup_20240311.pdf Liste sup
90011_plan_sup_20240311.pdf Plan sup
90011_orientations_amenagement_1_20240311.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.