49017_CC_20070906

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BARACE"


Informations

Nom du document DU_49017
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BARACE
Maillage 49017 BARACE
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2022 à 16:04
Publié le 08/12/2022 à 17:02
Mis à jour le 08/12/2022 à 17:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49017_CC_20070906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b59045dfef1953c4c66eb3fa6d82e28d
Producteur Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARACE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49017
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3872674,47.6232666,-0.3255116,47.6600179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49017_procedure_20070906.pdf Procédure
49017_rapport_1_20070906.pdf Partie 1
49017_liste_annexes_20070906.pdf Liste annexes
49017_sectorisation_graphique_20070906.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.