84033_PLU_20200124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELLET-EN-LUBERON"


Informations

Nom du document DU_84033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELLET-EN-LUBERON
Maillage 84033 CASTELLET-EN-LUBERON
Source Inconnue
Téléversé le 24/02/2020 à 14:51
Publié le 25/02/2020 à 13:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 84033_PLU_20200124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b596358ce459a6052842d2e86cb9626c
Producteur Mairie de Castellet-en-Luberon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELLET-EN-LUBERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.462087486473419,43.81516928152317,5.513138004218116,43.852628594366394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84033_annexes_20200124.pdf Annexes
84033_padd_20200124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84033_prescription_surf_05_20200124.pdf Emplacement réservé
84033_procedure_20200124.pdf Procédure
84033_rapport_20200124.pdf Rapport
84033_reglement_20200124.pdf Règlement écrit
84033_reglement_graphique_1_20200124.pdf Règlement graphique 1
84033_reglement_graphique_2_20200124.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Castellet-en-Luberon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.castellet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.castellet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.