36108_PLU_20171220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LYS-SAINT-GEORGES"


Informations

Nom du document DU_36108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LYS-SAINT-GEORGES
Maillage 36108 LYS-SAINT-GEORGES
Source Inconnue
Téléversé le 14/09/2018 à 15:15
Publié le 14/09/2018 à 15:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 36108_PLU_20171220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5a8a96e9047f1113d1312f34abfe3ad
Producteur Communauté de communes du Val de Bouzanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LYS-SAINT-GEORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7840720448375957,46.62278482716269,1.846080119992183,46.669791915895374]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36108_Couverture_Annexes_20171220.pdf Couverture Annexes
36108_Couverture_dossier_20171220.pdf Couverture dossier
36108_Notice_Reseaux_20171220.pdf Notice Reseaux
36108_Sommaire_dossier_20171220.pdf Sommaire dossier
36108_info_lin_19_aep_20171220.pdf Info lin 19 aep
36108_info_lin_19_eu_20171220.pdf Info lin 19 eu
36108_info_surf_04_20171220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
36108_info_surf_16_20171220.pdf Site archéologique
36108_info_surf_19_za_20171220.pdf Info surf 19 za
36108_liste_SUP_20171220.pdf Liste SUP
36108_orientations_amenagement_1_20171220.pdf OAP 1
36108_padd_20171220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36108_plan_SUP_20171220.pdf Plan SUP
36108_prescription_lin_24_20171220.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
36108_prescription_surf_07_20171220.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36108_procedure_20171220.pdf Procédure
36108_rapport_20171220.pdf Rapport
36108_rapport_enquete_publique_20171220.pdf Rapport enquete publique
36108_reglement_20171220.pdf Règlement écrit
36108_reglement_graphique_20171220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Val de Bouzanne
Téléphone : Aucun
Courriel : cdsbouzanne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cdsbouzanne@orange.fr


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Procédures en cours

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