26205_CC_20090911

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTMAUR-EN-DIOIS"



Informations

Nom du document DU_26205
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTMAUR-EN-DIOIS
Maillage 26205 MONTMAUR-EN-DIOIS
Source Inconnue
Téléversé le 06/05/2019 à 19:47
Publié le 17/05/2019 à 10:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 26205_CC_20090911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5cc93d025215c0cfa4f1a10a90e5034
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMAUR-EN-DIOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.3287117837940645,44.66351683924235,5.400781702338081,44.69629136406809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26205_carte_zone_inondable_20090911.pdf Carte zone inondable
26205_fiche_risques_20090911.pdf Fiche risques
26205_liste_sup_20090911.pdf Liste sup
26205_per_arrete_20090911.pdf Per arrete
26205_per_carte_20090911.pdf Per carte
26205_per_rapport_brgm_20090911.pdf Per rapport brgm
26205_per_reglement_20090911.pdf Per reglement
26205_procedure_20090911.pdf Procédure
26205_rapport_1_20090911.pdf Partie 1
26205_rapport_2_20090911.pdf Partie 2
26205_synthese_dates_procedure.pdf Synthese dates

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26205 MONTMAUR-EN-DIOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.