56111_PLU_20181210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMERZEL"


Informations

Nom du document DU_56111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMERZEL
Maillage 56111 LIMERZEL
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 12:09
Publié le 25/07/2025 à 13:52
Mis à jour le 25/07/2025 à 13:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56111_PLU_20181210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5f809cbe916f079f8f890c9b27a4dd1
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMERZEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56111
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.4006288,47.6024058,-2.3196652,47.6759165]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56111_procedure_20181210.pdf Procédure
56111_rapport_20181210.pdf Rapport
56111_padd_20181210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56111_reglement_20181210.pdf Règlement écrit
56111_reglement_graphique_01_20181210.pdf Règlement graphique 01
56111_reglement_graphique_02_20181210.pdf Règlement graphique 02
56111_reglement_graphique_03_20181210.pdf Règlement graphique 03
56111_info_surf_04_00_20181210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56111_info_surf_14_00_20181210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56111_info_surf_14_01_20181210.pdf Info surf 14 01
56111_info_surf_20_00_20181210.pdf Règlement local de publicité
56111_info_surf_21_Aleaargile_20181210.pdf Info surf 21 Aleaargile
56111_info_surf_32_00_20181210.pdf Secteur de taxe d'aménagement
56111_info_surf_38_00_20181210.pdf Secteurs d'information sur les sols
56111_prescription_surf_05_20181210.pdf Emplacement réservé
56111_orientations_amenagement_20181210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.