63294_PLU_20120330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUEUILLE"


Informations

Nom du document DU_63294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUEUILLE
Maillage 63294 QUEUILLE
Source Inconnue
Téléversé le 06/07/2018 à 08:40
Publié le 06/07/2018 à 10:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 63294_PLU_20120330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b600d9b027e3a92a049ccfa52a176910
Producteur commune de QUEUILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUEUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8101498363616098,45.95149035731157,2.8704678275176354,45.99444081469012]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63294_AP_etude_incidence_n2000_20110801.pdf AP etude incidence n2000
63294_annexes_sanitaires_20120330.pdf Annexes sanitaires
63294_info_lin_19_aep_20120330.pdf Info lin 19 aep
63294_info_lin_19_eu_20120330.pdf Info lin 19 eu
63294_info_surf_19_20120330.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63294_info_surf_99_1_20120330.pdf autre relevant de la loi littoral
63294_info_surf_99_2_20120330.pdf autre relevant de la loi montagne
63294_liste_sup_20120330.pdf Liste sup
63294_padd_20120330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63294_plan_sup_20120330.pdf Plan sup
63294_prescription_surf_05_20120330.pdf Emplacement réservé
63294_procedure_20120330.pdf Procédure
63294_rapport_20120330.pdf Rapport
63294_reglement_20120330.pdf Règlement écrit
63294_reglement_graphique_20120330.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de QUEUILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedequeuille@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedequeuille@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.